Marque expirée - Marque en non vigueur

SCHWEPPES DRY ORANGE
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU ROYAUME UNI

Numéro de dépôt :
93484976
Date de dépôt :
24/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2013

Présentation de la marque SCHWEPPES DRY ORANGE

Déposée le 24 septembre 1993 par SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU ROYAUME UNI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCHWEPPES DRY ORANGE »

Le déposant est SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU ROYAUME UNI domicilié(e) 25 Berkeley Square LONDRES W1J 6HB,ROYAUME UNI (dossier no 2246895) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2246895) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCHWEPPES DRY ORANGE est expirée depuis le 23 juillet 2013.

SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU ROYAUME UNI a également déposé les autres marques suivantes : SL , SL SCHWEPPES


SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU ROYAUME UNI - 25 Berkeley Square LONDRES W1J 6HB,ROYAUME UNI (dossier no 2246895) - Royaume-Uni


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2246895) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2003 n°2246895 - Publication au BOPI 2003-07-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Inscription le 5 avril 2006 - Gage constitué n°431580 - Publication au BOPI 2006-04-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Inscription le 27 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441257 - Publication au BOPI 2006-09-27

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°457394 - Publication au BOPI 2007-07-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525213 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons